Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSULE PÉDAGOGIQUE MULTIMODALE
M. Antony LABEJOF

Numéro de dépôt :
4216268
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2025
CAPSULE PÉDAGOGIQUE MULTIMODALE de Antony LABEJOF

Présentation de la marque CAPSULE PÉDAGOGIQUE MULTIMODALE

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par monsieur Antony LABEJOF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSULE PÉDAGOGIQUE MULTIMODALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Antony LABEJOF domicilié(e) 54bis chemin de Charavel - 38200 - VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antony LABEJOF domicilié(e) 54bis chemin de Charavel - 38200 - VIENNE - France.

La marque CAPSULE PÉDAGOGIQUE MULTIMODALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE PÉDAGOGIQUE MULTIMODALE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.


M. Antony LABEJOF - 54bis chemin de Charavel - 38200 - VIENNE - France


M. Antony LABEJOF - 54bis chemin de Charavel - 38200 - VIENNE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).